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 constitution

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AuteurMessage
hajiro
chef de gang
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hajiro


Messages : 16
Date d'inscription : 16/08/2007
Age : 34

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MessageSujet: constitution   constitution Icon_minitimeVen 17 Aoû - 0:39

Constitution de Solidarité



Première partie : Le conseil

Article premier :
La création imminente d’un conseil qui se réunira au minimum trois fois par semaine et dont les membres seront désignés par le leader.

Article 2 :
Ce conseil lors de ses réunions débattra des divers problèmes à résoudre.

Article 3 :
Les problèmes traités pourront être d’ordre militaire, économique ou diplomatique.

Article 4 :
Le mandat de chaque élue au sein du conseil est indéfini et n’a pas de limite dans le temps.

Article 5 :
Le mandat de chaque membre du conseil peut être révoqué à n’importe quel moment par le conseil unanime.

Seconde partie : La solidarité absolue et totale

Article premier :
Une solidarité militaire et économique est exigée de la par de tous les membres de l’alliance.

Article 2 :
La solidarité n’a pas de plafond n’y de planché, chaque membre est donc libre de fournir l’aide qu’il désire.

Articles 3 :
Le non respect des deux articles ci-dessus entrainera une expulsion immédiate de l’alliance.

Article 4 :
La seule façon pour ne pas apporter un soutien quel qu’il soit au sein de l’alliance est de présenter un message de combat dont l’issue aurait été fatale.

Article 5 :
Les membres n’ayant pas la technologie nécessaire pour la construction d’une flotte obtiennent le statut de parrainé et il leur sera versé quotidiennement des ressources pour accéléré leur développement jusqu'à ce que ces dernier puisse assurer leur défense seul.

Article 6 :
Les membres quelque soit leur rang ou leur développement pourront bénéficier d’une aide économique immédiate et temporaire, militaire cas échéant, a la présentation d’un rapport de bataille fatal pour leur cause.

Troisième partie : Guerres et armées

Article premier :
Le conseil unanime est le seul à pouvoir décider de la mobilisation de troupe pour une guerre.

Article 2 :
La création d’une armée aux couleurs de l’alliance doit être.

Article 3 :
Cette armée œuvrera au nom des intérêts de l’alliance.

Article 4 :
Cette armée est contrôlée par le conseil.

Article 5 :
Chaque membre capable de construire des vaisseaux spatiaux devra au minimum permettre au conseil de disposer de 10% de sa flotte totale.

Article 6 :
En cas de guerre annoncée par le conseil chaque membre devra, si le conseil en décide, fournir dans les 24 h qui suivent la décision l’intégralité de la flotte inscrite en temps que flotte d’alliance.

Article 7 :
Un recensement régulier sera effectué pour connaître la puissance de la flotte de l’alliance.

Quatrième partie : Pouvoir de tous

Article premier :
Régulièrement le conseil proposera à l’alliance des référendums, à ce dernier chaque membre pourra émettre son avis.

Article 2 :
A n’importe quel moment un joueur de l’alliance peut demander au conseil une aide financière ou militaire.

Article 3 :
Chaque membre est libre de proposer au conseil une nouvelle idée par rapport aux institutions ou de tout autre ordre.

Article 4 :
L’accès au conseil est réservé à ceux qui ont envie de participer activement à la vie de l’alliance ; la candidature d’un nouveau conseiller doit émaner d’elle-même.
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